15/06/2023Page
Juridique et Social
(Re)Découvrez le webinar sur les accidents du travail et les maladies professionnelles.
AT/MP : procédure de reconnaissance
15/06/2023Publication
Juridique et Social
Accroche
Un décret du 23 avril 2019 (n°2019-359, JO 25 avril) a modifié la procédure de reconnaissance des déclarations d’accidents du travail et de maladies professionnelles (AT/MP) relevant du régime général afin de la rendre plus lisible, plus prévisible et plus pratique pour l’employeur et le salarié.
Accidents du travail et maladies professionnelles : sinistralité 2021
Thèmes
02/02/2023Publication
Juridique et Social
Accroche
La présente circulaire récapitule les principales données chiffrées de sinistralité AT/MP pour l’année 2021 (dans les deux codes APE les plus représentatifs de la propreté).
Cotisation accident du travail et taux fonction support
24/03/2022Publication
Juridique et Social
Accroche
Depuis mars 2017, le taux "fonctions supports" se substitue peu à peu au « taux bureau », jusqu’au terme d’une période transitoire qui s’achèvera le 31 décembre 2019.
AT/MP - les effets sur le contrat de travail [Replay]
18/09/2020Page
Juridique et Social
Vous n'avez pas pu suivre le webinar sur les effets des accidents du travail et maladies professionnelles sur le contrat de travail ? Découvrez-le vite ici !
Accident du travail, accident de trajet et maladie professionnelle et rechute : définitions
22/11/2019Publication
Juridique et Social
Accroche
La gestion des accidents du travail et des maladies professionnelles (AT/MP) dans l’entreprise présente des enjeux importants pour l’employeur.